// PÔLE CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE, DOUANE & TRANSIT

Sécurisez vos dédouanements avec franchise EUR.1, anticipation PortNet et zéro surestarie.

Amedian International structure et accélère les formalités d’importation au Maroc (Port de Casablanca et Tanger Med). Nous optimisons la classification tarifaire SH, émettons les certificats d’origine EUR.1 (0% droits de douane), gérons les titres dématérialisés sur PortNet et éliminons les surestaries.

0% DROITS
Franchise EUR.1
Accords bilatéraux ZLE
< 24H
Dédouanement PortNet
BAD dématérialisé direct
0 MAD
Zéro Surestarie
Anticipation manifeste B/L
100%
Conformité VoC & NM
Loi 31-08 étiquetage arabe
// INGÉNIERIE RÉGLEMENTAIRE & FLUX DOUANIERS

3 piliers pour sécuriser vos importations et éliminer les blocages portuaires

Amedian Customs Tariff
PILIER 01 // TARIF & ORIGINE

Ingénierie Tarifaire & EUR.1

Audit de la position tarifaire SH (GTİP), validation des règles d’origine et émission de certificats EUR.1 garantissant 0% de droits de douane à l’arrivée.

Franchise : 0% Droit de Douane EUR.1
Sécurité : Conforme Circulaires ADII
Amedian Customs PortNet
PILIER 02 // DÉMATÉRIALISATION

PortNet & BAD Électronique

Création dématérialisée des titres d’importation, domiciliation bancaire accélérée et obtention anticipée du Bon à Délivrer (BAD) dématérialisé.

Guichet : PortNet 100% Connecté
Délais : Validation Titre sous 24h
Amedian Customs Labels VoC
PILIER 03 // HOMOLOGATION VOC

Normes VoC & Loi 31-08

Contrôle de conformité amont auprès du Ministère de l’Industrie (MCINET), obtention du certificat CoC et étiquetage arabe obligatoire d’usine.

Inspection : VoC à l’embarquement
Loi : Loi 31-08 Protection Consommateur
// TABLEAU D'OPTIMISATION TARIFAIRE DES DROITS DE DOUANE

Impact financier du régime préférentiel EUR.1 sur les principales marchandises

Catégorie de Marchandises Code SH (GTİP) Droit Commun MFN Régime EUR.1 Documents Exigibles Économie Moyenne / FCL
Aciers & Profilés BTP 7216 / 7228 17.5% à 40% 0% (Franchise) EUR.1, EN 10204 3.1, B/L 35 000 à 90 000 MAD
Machines-Outils & CNC 8456 à 8466 2.5% à 17.5% 0% (Franchise) EUR.1, Déclaration CE, Facture 40 000 à 150 000 MAD
Polymères & Résines 3901 à 3904 2.5% à 10% 0% (Franchise) EUR.1, Fiche COA, FDS SGH 15 000 à 45 000 MAD
Céramiques & Grès 6907 40% (Droit MFN) 0% (Franchise) EUR.1, Certificat VoC / CoC 50 000 à 120 000 MAD
Concentrés d’Hygiène 3402 17.5% à 40% 0% (Franchise) EUR.1, FDS Bilingue, ADR 25 000 à 65 000 MAD
// DIAGRAMME D'ÉLIMINATION DES SURESTARIES & DÉLAIS

L'impact du dédouanement anticipé Amedian au Port de Casablanca

Attendre l’accostage du navire pour initier les démarches douanières engendre des frais de surestaries (demurrage) et de gardiennage très lourds (3 500 à 15 000 MAD par conteneur). Notre protocole anticipé PortNet pré-valide les titres avant l’arrivée du bateau pour une sortie immédiate sous 24 heures.

Réduction du temps d’immobilisation portuaire-85% (Sortie < 24h)
Suppression des surestaries (Demurrage)100% (0 MAD de frais)
Sécurisation de la franchise douanière100% (0% Droits EUR.1)
Dématérialisation Office des Changes100% Connecté PortNet
// SUPERVISION SUR SITE & SCELLÉS PORTUAIRES

Présence physique aux visites douanières et levée des scellés

Nos équipes d’opérations basées à Casablanca assistent aux visites douanières physiques (visite contradictoire) pour défendre la position tarifaire et garantir l’intégrité des marchandises.

  • ✓ Présence lors des inspections physiques ADII au terminal portuaire.
  • ✓ Vérification de l’état des scellés et contrôle d’absence d’avarie.
  • ✓ Traitement immédiat des éventuelles contestations de valeur.
  • ✓ Coordination directe des camions de traction pour enlèvement immédiat.
// STRATÉGIE DOUANIÈRE COMPARATIVE

Pourquoi confier vos dédouanements à Amedian International ?

Critère d’évaluation Transitaires Traditionnels Approche Intégrée Amedian Douane
GESTION DES SURESTARIES Frais de retard et gardiennage refacturés au client sans prévention ✓ ZÉRO SURESTARIE Dédouanement anticipé avant l’accostage du navire
OPTIMISATION EUR.1 Traitement standard sans conseil préalable sur les règles d’origine ✓ 0% DROITS GARANTI Audit amont des fiches matières et visas douaniers
CONFORMITÉ VOC / MCINET Blocages fréquents au port par manque de certificat CoC conforme ✓ VOC VALIDÉ USINE Inspection et émission du certificat avant expédition
ÉTIQUETAGE LOI 31-08 Réétiquetage manuel sous douane extrêmement coûteux et lent ✓ CONFORME D’USINE Intégration de l’étiquetage arabe sur la chaîne de production
// PROTOCOLE DE DÉDOUANEMENT EN 5 ÉTAPES

De l'audit tarifaire à la livraison directe dans vos entrepôts

PHASE 01 // TARIF SH

Audit Tarifaire

Classification exacte du code SH et vérification des accords EUR.1.

DOC: FICHE SH / GTIP
PHASE 02 // VOC & EUR.1

Certificats Usine

Émission du certificat EUR.1 et obtention du certificat VoC d’embarquement.

DOC: EUR.1 & CERTIF VOC
PHASE 03 // PORTNET

Titre Numérique

Création du titre d’importation PortNet et domiciliation bancaire sous 24h.

DOC: TITRE PORTNET
PHASE 04 // ADII

Dédouanement

Déclaration préalable anticipée dès transmission du manifeste maritime.

DOC: BAD & MAINLEVÉE
PHASE 05 // LIVRAISON

Sortie Portuaire

Sortie immédiate sous scellés et acheminement vers vos entrepôts.

DOC: BORDEREAU LIVRAISON
// PROTOCOLE DOUANIER & PORTNET

Sécuriser et optimiser vos formalités d'importation au Maroc

Transmettez vos factures proforma, codes SH prévisionnels ou connaissements maritimes (B/L) pour un audit douanier complet et une simulation d’exonération EUR.1 sous 24 heures.